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Recherche de mots-clés logiciels

Total 7 résultats trouvés.

1. Biographie & Références
('Contenu non catégorisé')
... APP, "Les procès en contrefaçon, logiciels, bases de données, oeuvres numériques" 24 avril 2001, Intervenant à la conférence APP, "Les nouvelles licenses de progiciels Brevet ou droit d’auteur" 23 janvier ...
... que les nouvelles techniques de distribution des logiciels (SAAS ASP) via les réseaux constituent un vrai limites à la contrefaçon de logiciel . Le droit : La contrefaçon est sanctionnée civilement et ...
3. Titulaire de droits
('Contenu non catégorisé')
... : L'article L 113-6 du code de la propriété intellectuelle dispose que "sauf dispositions statutaires ou stipulations contraires, les droits patrimoniaux sur les logiciels et leur documentation créés par ...
4. Système informatique
('Contenu non catégorisé')
Le terme système informatique désigne l'ensemble des moyens matériels et logiciels pour assurer un traitement automatisé de données. La notion de traitement automatisé de données peut se définir comme ...
5. Interropérabilité
('Contenu non catégorisé')
Capacité pour deux logiciels d'échanger des informations et d'utiliser mutuellement les informations échangées. Il existe un droit de créer des logiciels interropérables. La notion peut être rapprochée ...
6. Intégration
('Contenu non catégorisé')
... que les logiciels intégrés soient interropérables entre eux (interfaçage). Elle englobe également les interconnexions entre différents matériels c'est à dire les opérations nécessaires pour assurer les liaisons physiques entre ...
7. Logiciel - Progiciel
('Contenu non catégorisé')
... - le matériel de conception préparatoire  - le titre du logiciel - le manuel d'utilisation - les structures des bases de données incorporées - les données de paramétrage Les progiciels sont des logiciels ...
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