THE GREAT

Put here an image with your slogan

<


Recherche
Recherche uniquement:

Recherche de mots-clés contrat cession

Total 17 résultats trouvés.

Rédaction de contrats : Notre cabinet rédige tout type de contrat informatique : - contrat de cession - contrat de licence - contrat de maintenance - contrat de developpement de logiciel - contrat de ...
2. Biographie & Références
('Contenu non catégorisé')
... du logiciel. 2003-2005 : Formateur Cap Gemini : Module contrats informatiques. 2003- 2006 : Formateur Ecole du barreau du Paris : module propriété intellectuelle. 2000-2007 : Expert informatique au Centre ...
... D'autre part, le droit réglemente sévèrement la décompilation. Notre cabinet d'avocats peut vous fournir des contrats de confidentialité (NDA), des contrats d'entiercement. La technique : Il existe une ...
4. Etude préalable
('Contenu non catégorisé')
Etude préalable : L’étude préalable dans un contrat informatique intervient avant la phase d’expression des besoins. Elle permet d’étudier l’opportunité du projet informatique. C’est une étape important ...
5. Cahier des charges
('Contenu non catégorisé')
Dans les contrats informatiques, le cahier des charges matérialise les besoins du clients et ses contraintes. Il permet donc de formaliser ce que le client attend de son prestataire et sert de référentiel ...
6. Recette - Recettage
('Contenu non catégorisé')
Les contrats informatiques, notamment les contrats de developpements de logiciel, portent sur des produits complexes qu'il est difficile de réceptioner en une seule fois. Il peut y avoir un risque pour ...
7. Clause d'indexation
('Contenu non catégorisé')
De nombreux contrats informatiques sont en fait des contrats successifs, c'est à dire qu'ils comportent des prestations qui s'échelonnent dans le temps (ex: contrat de maintenance). On oppose les contrats ...
8. Clause des 4 coins
('Contenu non catégorisé')
Les clauses des 4 coins ont pour objet de sécuriser le périmétre du contrat informatique en prévoyant que les documents qu'on pu s'échanger les parties avant le contrat n'ont pas de valeur contractuelle ...
9. Procédure d'escalade
('Contenu non catégorisé')
... dans les contrats entre grandes entreprises.   Exemple de tableau de procédure d'escalade : Tableau d'escalade Temps écoulé Erreur 1 Erreur 2 Erreur 3 Immédiatement Interlocuteur Projet Interlocuteur Projet ...
10. Pénalités de retard
('Contenu non catégorisé')
Lorsqu'un contrat informatique prévoît des délais contractuels (d'installation, d'intervention, de correction des erreurs) il est possible de prévoir des pénalités de retard si ces délais ne sont pas respectés. ...
11. Erreur
('Contenu non catégorisé')
L'erreur peut se définir comme une anomalie de programmation affectant l'utilisation d'un logiciel ou diminuant ses performances d'utilisation à environnement constant. Dans les contrats informatiques ...
12. Panne
('Contenu non catégorisé')
... Il est d'usage dans les contrats informatiques de distinguer entre les pannes bloquantes et les pannes non blocantes et de définir des délais d'intervention appropriés. Parfois dans les contrats informatique ...
13. Contrats informatiques
('Contenu non catégorisé')
... régie, intégration, externalisation, hébergement etc.). Structure basique d'un contrat informatique : Préambule : Le préambule a pour finalité de présenter les parties, le domaine d'activité, la finalité ...
14. Maintenance
('Contenu non catégorisé')
... être considérée comme une anomalie de fonctionnement du logiciel trouvant sa source dans une mauvaise programmation.  Lorsqu'elle est prévue par contrat, celui-ci prévoît des délais d'intervention en fonction ...
15. Contentieux informatique - avocat
('Contenu non catégorisé')
... - Expertises informatiques - Résiliation contractuelle Contentieux des contrats informatiques : Les contrats informatique peuvent générer divers contentieux liés notamment aux résultats livrés ou au non ...
16. Droit pénal de l'informatique - avocat
('Contenu non catégorisé')
Notre cabinet intervient dans le domaine du droit de pénal de l'informatique. Nous intervenons devant toutes les juridictions contentieuses (tribunaux correctionnels, cour d'assises) en France quelque ...
Notre cabinet est en mesure de vous proposer tout type de contrat informatique. Nous vous assistons dans la définition de vos besoins et rédigeons des contrats personnalisés.  Principaux contrats informatiques proposés ...
//